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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention triennale relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l??association de la Biblioth�que russe Tourguenev? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 3 novembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est allou�e � l??association de la Biblioth�que russe Tourguenev? (D00245) situ�e 11, rue de Valence (5e), pour soutenir ses activit�s de conservation et de mise � disposition d?un fonds consacr� � la Russie, compl�mentaire des activit�s des biblioth�ques du r�seau municipal.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant � la convention triennale relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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