Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association ?Culture 2013? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 3 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros, dont 4.000 euros sur proposition de la mairie du 13e arrondissement est allouée à l'association ?Culture 2013?, 42, boulevard Masséna (13e) pour soutenir son activité d'animation de la vie littéraire, dans le 13e arrondissement (X02618-2005-02761).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture?.