Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros, à la société ?3 POM PROD? (23, rue Boyer 75020 Paris) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribuée à la société ?3 POM PROD?, dont le siège social est situé 23, rue Boyer (75020-Paris) pour l'organisation des ?Duophonies? à la Maroquinerie.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.