Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er décembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er décembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération du 5 mars 1979 réglementant les hommages rendus par la Ville ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l'apposition d'une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand, 40 rue d'Orsel à Paris 18ème ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'avis du Conseil du 18ème arrondissement en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvée la proposition de Monsieur le Maire de Paris tendant à l'apposition d'une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand, 40 rue d'Orsel à Paris 18ème.

Art. 2.- Le texte de la plaque est le suivant : ?Aristide Briand (1862-1932) a habité cet immeuble de 1901 à 1906 Il y a écrit le rapport qui servit de base à la loi de décembre 1905 sur la séparation de l'Eglise et de l'Etat. Président du Conseil et Ministre des Affaires Etrangères à de nombreuses reprises, Aristide Briand fut au lendemain de la Première guerre mondiale l'ardent défenseur de la sécurité collective et du rapprochement franco allemand?.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget d'investissement de la Ville de Paris, exercice 2005, rubrique 324, nature 2313, mission 40000-99-040.