Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur de l’intégration et la lutte contre les discriminations.Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 décembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 décembre 2005.
La communication de M. le Maire de Paris relative à la politique en faveur de l'intégration et à la lutte contre les discriminations a été inscrite à l'ordre du jour et a fait l'objet d'un débat lors de la séance du Conseil de Paris des lundi 14 et mardi 15 novembre 2005.