Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'?Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission, et M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 5.000 euros est attribuée pour l'année 2005 à l'?Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes? (n° X00053 / 200503822), 7 bis, rue du Loing (14e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005.