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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint-Blaise”, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 1ère édition du festival “Les Tréteaux du 20e”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


 

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ?Un poumon pour Saint Blaise? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association ?Un poumon pour Saint-Blaise?, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 1ère édition du festival ?Les Tréteaux du 20ème? (C00140 / 2005-0).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 3.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

 

Novembre 2005
Déliberation
2005 DAC 617
Conseil municipal
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