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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Théo-Théâtre”, 20, rue Théodore Deck (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


 

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer à l'association ?Le Théo-Théâtre? une subvention de fonctionnement.

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association ?Le Théo-Théâtre?, 20, rue Théodore Deck (15e), afin de soutenir l'organisation des 10 ans du Théo-Théâtre du 2 au 9 octobre 2005 (D07419 ; 2005 02973).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 7.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).

 

Novembre 2005
Déliberation
2005 DAC 629
Conseil municipal
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