Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association ?Coup de Soleil? (1er) ;

Sur le rapport présenté par Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6e Commission, et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribuée à l'association ?Coup de Soleil?, dont le siège social est situé 132, rue de Rivoli (1er), en vue de son projet intitulé ?12e édition Maghreb des Livres?.

Art. 2.- La dépense, soit 10.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.