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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Coup de Soleil? (1er) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Kh�dija BOURCART, au nom de la 6e Commission, et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � l?association ?Coup de Soleil?, dont le si�ge social est situ� 132, rue de Rivoli (1er), en vue de son projet intitul� ?12e �dition Maghreb des Livres?.

Art. 2.- La d�pense, soit 10.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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