Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'association ?Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e?, 9, rue Boissonade (14e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros est allouée à l'association ?Association pour la Promotion de la lecture et de l'Ecriture dans le 14e?, 9, rue Boissonade (14e), au titre de ses activités en 2005, afin de lui permettre de poursuivre ses activités (X05956-2005-02888).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.