Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au ?Variétés Club de France? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée au ?Variétés Club de France? (n° D03925 / 2004-04500), 30, rue George-Sand (16e) pour participation aux frais de déplacements.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.