Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association ?Parce qu'on sème? pour la réalisation d'actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du thème du jardin chinois, et la réalisation de jardins miniatures ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.500 euros est attribuée à l'association ?Parce qu'on sème? pour la réalisation d'actions en faveur de classes primaires et maternelles autour du thème du jardin chinois, et la réalisation de jardins miniatures.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, fonction 823 P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2005.