M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Nous passons, mes chers coll�gues, � l'examen du v?u r�f�renc� n� 46 dans le fascicule, pr�sent� par le groupe "Les Verts", concernant la lutte contre la pollution de l'air.
La parole �tait th�oriquement � Jacques BOUTAULT. Y a-t-il quelqu'un pour le remplacer ?
La parole est donc � Mme AZZARO.
Mme Nicole AZZARO. - En ce jour de pic de pollution, l'objet de ce v?u est de demander � M. le Maire de Paris et � M. le Pr�fet de police qu'une communication sur la pollution de l'air soit faite lors du prochain Conseil de juillet.
Pourquoi ? Parce qu'en d�pit de nombreuses interventions et discours, la pollution de l'air reste le parent pauvre de la politique sanitaire.
Faut-il y voir une fois encore l'?uvre du lobby automobile qui, r�cemment, a agi avec un certain succ�s aupr�s du nouveau Ministre de l'Ecologie pour faire retarder la publication des rapports accablants de l'Agence fran�aise de s�curit� sanitaire environnementale, qui estimait que la pollution atmosph�rique avait �t� responsable de milliers de morts en 2002.
A-t-on oubli� que les journ�es les plus meurtri�res durant la canicule de l'an dernier associaient les fortes chaleurs aux pics de pollution les plus �lev�s ?
Le plan de gestion des canicules � Paris, qui a �t� pr�sent� la semaine derni�re, conjointement avec la Pr�fecture de police et la Mairie, ne pr�sente pas la lutte contre la pollution de l'air comme un des axes de travail. C'est � peine si cet enjeu est �voqu�. Et pourtant les �lus "Verts" n'ont cess� d'intervenir sur ce sujet et de formuler des propositions en compl�ment de la politique ambitieuse men�e en mati�re de transport en commun.
Par exemple, r�int�grer des pr�conisations en mati�re de lutte contre la pollution dans le rapport de la mission "Canicule" diligent�e par la Ville de Paris et dat�e de novembre dernier.
Conform�ment � la directive europ�enne du 12 f�vrier 2002,
- demander au Gouvernement la baisse du seuil � partir duquel la circulation altern�e, associ�e � la gratuit� des transports en commun, doit �tre mise en ?uvre ;
- demander � M. le Pr�fet de police, garant de la sant� publique, d�s que la situation sanitaire le n�cessite, d'intervenir sans attendre les franchissements de seuil d'alerte actuellement port� � un niveau infranchissable ;
- �laborer un plan de circulation d'urgence, en concertation avec les collectivit�s locales concern�es, conform�ment � la circulaire d'ao�t 1998 ;
- relancer et �largir la concertation autour du plan de protection de l'atmosph�re comptabilis�e par la loi sur l'air, dont l'�laboration devrait s'achever � la fin du premier semestre 2004 ;
- et adopter des restrictions au recours � la climatisation, dont l'usage contribue au r�chauffement climatique et dont on ne retrouve cette orientation ni dans le plan des canicules ni dans les brochures qui viennent d'�tre �dit�es par la Mairie � destination des personnes �g�es puisque toutes deux incitent � s'�quiper en syst�mes de climatisation.
Ces propositions approuv�es par notre Assembl�e peinent � �tre mises en ?uvre au moment o� un r�chauffement est diagnostiqu�, o� la Constitution va donner � chacun "le droit de vivre dans un environnement sain".
Le d�bat sur la lutte contre la pollution de l'air doit s'intensifier au Conseil de Paris et dans la soci�t� pour que des mesures concr�tes soient � la hauteur de cet enjeu de sant� publique aujourd'hui toujours sous-estim�.
Je vous remercie.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie, Madame AZZARO.
Pour vous r�pondre, je donne la parole � M. Yves CONTASSOT.
M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Il est �vident que je suis tout � fait d'accord avec les objectifs du v?u.
Simplement, on a d�j� vot� hier qu'il y aurait un d�bat sur les Halles, et il y a en plus le budget modificatif. Je ne sais pas si, simplement d'un point de vue de l'emploi du temps, ce sera possible au mois de juillet.
Si vous en �tes d'accord, je pr�f�rerais qu'on dise "une des prochaines s�ances" parce que je ne suis absolument pas certain que l'on puisse trouver un moment d�s juillet. La conf�rence d'organisation en d�battra.
Mais sous cette r�serve, que ce ne soit pas absolument contraignant que ce soit le mois de juillet, �videmment je donne un avis favorable.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Acceptez-vous... ?
Mme Nicole AZZARO. - Je voudrais faire un commentaire avant d'accepter.
Aujourd'hui, la temp�rature de l'air est de 30 degr�s. Nous sommes � un pic de pollution de niveau 2. La qualit� de l'air est dite m�diocre � cause du dioxyde d'azote, � cause du dioxyde de soufre dus principalement aux moteurs diesel.
Dans les actes concrets, aucune pr�conisation n'est faite. Que reste-t-il ? Demander aux enfants et aux personnes �g�es de ne pas sortir ? Demander aux enfants d�j� victimes de la pollution d'�tre priv�s de r�cr�ation ?
Je comprends bien que ce d�bat doit �tre pr�par� et qu'il ait lieu au mois de septembre.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Madame AZZARO, il ne s'agit pas de reprendre le d�bat.
Mme Nicole AZZARO. - Je r�ponds � M. CONTASSOT.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Mais est-ce que vous �tes d'accord sur sa proposition ?
Mme Nicole AZZARO. - Je suis d'accord pour que ce d�bat ait lieu au mois de septembre. Evidemment, on ne peut pas g�cher ce d�bat-l�, m�me s'il surgit � un moment moins propice que le mois de juillet.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - D'accord. Alors, sous le b�n�fice de cet amendement. L'amendement se traduit, si je comprends bien, "puisse �tre organis� lors d'une prochaine s�ance du Conseil de Paris".
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u ainsi amend�e, d�pos�e par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u amend�e est adopt�e. (2004, V. 131).