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Subvention à l’association “Les p’tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre” (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.


Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2006.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association ?Les p?tits poulbots ?uvre des gosses de la Butte Montmartre? 3, place du Tertre (18e) ;

Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 28 avril 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 4.300 euros est attribuée à l'association ?Les p?tits poulbots ?uvre des gosses de la Butte Montmartre? (D03574/2006_00869) 3, place du Tertre (18e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

 

Mai 2006
Déliberation
2006 DJS 283
Conseil municipal
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