Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 mai 2006.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association ?Athlétic club Paris 15? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 500 euros est attribuée à l'association ?Athlétic club Paris 15? (n° X06178 / 2005-03987), 2, villa Juge (15e), pour soutien aux activités et aide aux déplacements en compétitions.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.