Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 mai 2006.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au profit de l'association ?Montmartre en Europe? sise 9, rue Duc (18e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l'association ?Montmartre en Europe?, sise 9, rue Duc (18e) (n° tiers : X06608 - n° dossier : 2006-02866).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005, du budget de fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.