Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 mai 2006.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association ?Les amis d'Henri Bouchard?, dont le siège social est situé 25, rue de l'Yvette (16e) ;

Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 2 mai 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Moïra GUILMART, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association ?Les amis d'Henri Bouchard?, qui a son siège social 25, rue de l'Yvette (16e), pour permettre l'organisation d'expositions, la réalisation d'un film et la poursuite de la rédaction du catalogue raisonné des ?uvres d'Henri Bouchard.

Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 12.200 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 au chapitre 65, nature 6574, rubrique 324 ligne P001 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine culturel?.