Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 21 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Paris Macadam", située au 35 rue Daubenton (5e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Paris Macadam", située au 35 rue Daubenton (5e), dont l'objet est de "contribuer au développement de l'art vivant et à la réhabilitation du carnaval à Paris et sur le territoire français", pour l'organisation de la nouvelle édition des "Arcavals" dans les arrondissements de l'est parisien en mai et juin 2002 (X00747).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.