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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Université de Paris-Sorbonne, dont le siège social est situé 2, rue Francis de Croisset (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 21 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Universit� de Paris-Sorbonne, 2, rue Francis de Croisset (18e);
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 23.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Universit� de Paris-Sorbonne, dont le si�ge social est situ� 2, rue Francis de Croisset (18e) et dont l'objet est de diffuser le r�pertoire classique et contemporain, produire des spectacles et assurer la recherche et l'enseignement musical ainsi que le rayonnement culturel de la Sorbonne (D00330).
Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Universit� de Paris-Sorbonne une convention d'objectifs relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Juillet 2002
Déliberation
2002 DAC 203
Conseil municipal
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