Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 25 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 19e arrondissement, en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 250 euros est attribuée à l'école élémentaire mixte B sise 84, rue Curial (19e) (X. 00589) [O.C.C.E. AD 75 n° 2206, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d'un projet pédagogique "Culture et communication", concrétisé par une sortie scolaire à Chaignay (Côte-d'Or) le 11 juin 2002, au profit de 24 élèves d'une classe de C.E.1/C.E.2.
Art. 2.- Une subvention de 1.218 euros est attribuée à l'école élémentaire mixte A sise 9, rue Tandou (19e) (D. 05657) [O.C.C.E. AD 75 n° 2221, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d'un projet pédagogique à l'occasion du bicentenaire de Victor Hugo, concrétisé par la visite du musée de Victor Hugo à Villequier (Seine-Maritime) et la représentation du spectacle "L'art d'être grand-père", au profit des 130 élèves des 6 classes de l'école.
Art. 3.- Une subvention de 915 euros est attribuée au Collège Charles Péguy sis 69, avenue Simon-Bolivar (19e) (D. 05307) [Agence comptable du Collège Georges-Méliès, 45, rue de Tanger (19e)], destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel en Irlande qui s'est déroulé du 12 au 17 mai 2002, au profit de 55 élèves de trois classes de 4e.
Art. 4.- Une subvention de 609 euros est attribuée au Collège Charles-Péguy sis 69, avenue Simon-Bolivar (19e) (D. 05307) [Agence comptable du Collège Georges-Méliès, 45, rue de Tanger (19e)], destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel en Allemagne qui s'est déroulé du 12 au 17 mai 2002, au profit de 45 élèves de classes de 6e, 5e et 4e.
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 2.992 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 6574, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.468 euros, et au chapitre 65, à la nature 65738 rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.524 euros, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.