Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 21 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Esprit Jazz (D. 06770) dont le siège social est situé 91, quai Panhard-et-Levasseur (13e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros est attribuée à l'association Esprit Jazz (D. 06770) dont le siège social est situé 91, quai Panhard-et-Levasseur (13e), et dont l'objet est de faire connaître, diffuser et développer la culture du jazz, musique universelle du XXème siècle, sous toutes ses formes, pour soutenir son premier festival parisien.
Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, article 6574, ligne P003 rubrique 33 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".