Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet en délibération, en date du 14 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Court 18",
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Court 18" située 8, rue Francoeur (18e), afin d'organiser un festival du court métrage Parisien et International. (DX02-199).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 26.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".