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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association "PARIS SPORT CLUB" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 25 juin 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "PARIS SPORT CLUB", 60, boulevard de M�nilmontant (20e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.384 euros est attribu�e � l'association "PARIS SPORT CLUB" (D 02618), 60, rue de M�nilmontant (20e), pour sa mission de pr�vention sous la forme d'accueil gratuit � dominante sportive sur le T.E.P. des Amandiers r�alis� au cours de l'ann�e 2002 :
Durant les petites vacances scolaires du lundi au vendredi de 14h � 17h :
- les vacances d'Hiver, du 18 f�vrier au 1er mars 2002
- les vacances de Printemps, du 15 au 27 avril 2002
- les vacances de la Toussaint, du 28 au 31 octobre 2002
- les vacances de No�l, du 23 d�cembre 2002 au 3 janvier 2003 (sauf les 25/12/02 et le 1er/01/03)
Durant les vacances d'�t�, du lundi au vendredi de 14h � 18h :
- uniquement au mois de juillet, du 1er au 31/07/02
Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration pr�voyant l'octroi de la subvention vis�e � l'article I.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002.

Juillet 2002
Déliberation
2002 JS 123
Conseil municipal
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