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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 novembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Ensemble vocal O Trente,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 2.500 euros est attribu�e, pour le fonctionnement � l?association Ensemble vocal O Trente, dont le si�ge social se situe chez Mme Veillet- Michelet, 196 bis, av de Versailles (16e). X07115/ 2010_01647.

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 : Provision pour subventions au titre de la culture.

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