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91 - QOC 2001-149 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de la possibilité de célébrer les mariages lors des nocturnes du jeudi


Libell� de la question :
"Sous la pr�c�dente mandature et afin d'apporter un meilleur service aux Parisiennes et aux Parisiens, la majorit� municipale d'alors a fait �voluer les horaires d'ouverture des mairies d'arrondissement.
C'est ainsi que pendant les jours de semaine, les mairies sont d�sormais ouvertes de 8 h 30 � 17 h, les lundi, mardi, mercredi et vendredi, et de 8 h 30 � 19 h 30, le jeudi.
Dans le m�me souci de mieux r�pondre aux attentes des Parisiennes et des Parisiens et dans la mesure o� les mairies sont ouvertes le jeudi soir jusqu'� 19 h 30, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres du groupe "D�mocratie lib�rale et ind�pendants" demandent � M. le Maire de Paris si les mariages pourraient �tre c�l�br�s pendant cette "nocturne".
Cette d�cision serait de nature � satisfaire les futurs �poux soucieux de rassembler leurs famille et amis en dehors des horaires de travail et permettrait une meilleure r�partition du nombre de mariages qui peuvent, certains samedis du mois de juin, d�passer les 40 c�r�monies, comme cela est actuellement le cas dans le 15e arrondissement.
Si une telle mesure pouvait �tre mise en ?uvre, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres du groupe "D�mocratie lib�rale et ind�pendants" souhaiteraient que cette nouvelle opportunit� soit port�e � la connaissance des futurs �poux lorsqu'ils se rendent dans leur mairie d'arrondissement pour effectuer les diverses d�marches administratives se rapportant � l'organisation du mariage civil."
R�ponse (M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint) :
"L'organisation de la c�l�bration des mariages dans les mairies d'arrondissement r�sulte d'une concertation entre les �lus, au sein de chaque arrondissement, qui d�finissent ensemble les horaires au cours desquels ils sont susceptibles d'assurer leur c�l�bration, dans le cadre des horaires d'ouverture au public.
De l'enqu�te effectu�e aupr�s des services de l'�tat civil des 20 mairies d'arrondissement, les derniers mariages sont g�n�ralement c�l�br�s autour de 16 h 30, � l'exception de la mairie du 16e arrondissement qui organise r�guli�rement des mariages jusqu'� 18 heures le jeudi.
De cette m�me enqu�te, il ressort qu'il n'y a pas de demande particuli�re pour organiser plus tardivement encore les c�r�monies de mariage de la part des futurs �poux comme des �lus.
Toutefois s'il s'av�rait n�cessaire de faire des mariages en nocturne, il conviendrait alors de demander au Parquet de Paris d'am�nager en parall�le ses horaires afin de pouvoir r�pondre en cas de difficult�s, aux officiers d'�tat-civil charg�s de c�l�brer les mariages."

Juin 2001
Débat
Conseil municipal
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