Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à douze associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 3 juillet 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.100 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'Association sportive Dumas Voltaire (n° D00400 / 2006-00708), 149, rue de Charonne (11e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'Association sportive Saint Sébastien (n° D01964 / 200600599) 24, rue Saint-Sébastien (11e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'association ?Paris aquatique? (n° X02650 / 2006-01269) 171, rue Saint-Maur (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'association ?Oxalis? (n° X00871 / 2006-00982) 141, boulevard de Charonne, c/o Mme MOREAU (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'association ?Arts martiaux internes et externes A.M.I.E.? (n° D05930 / 2006-01576) 63, rue du Chemin-Vert (11e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'association ?Randonneurs du XIème? (n° X03432 / 2006-01856) 18, rue Paul-Bert (11e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros dont 500 euros non reconductibles est attribuée pour l'exercice 2006 à l'association ?FC Paris arc en ciel? (n° D05932 / 2006-01614) 3, rue Keller (11e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'association ?Paris volley club? (n° D01992 / 2006-01268) 11, rue Daval (11e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 200 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'association ?8 VIS? (n° X05583 / 2006-02458) 56, avenue de la République, Boite 34 (11e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 200 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'association ?Mambo football club? (n° D07247 / 2006-02725) 156, rue Saint-Maur (11e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.200 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'Association sportive Bouvines Loisirs et Culture (n° X00623 / 2006-01433) 4, avenue de Bouvines (11e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'exercice 2006 à l'association ?BK Paris softball club? (n° D09738 / 2006-01200) 12 bis, villa Gaudelet (11e).

Art. 13.- La dépense correspondante, d'un montant total de 14.500 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.