Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association ?Espoirs 15e? du 15e arrondissement ;

Vu la demande du Maire du 15e arrondissement ;

Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 26 juin 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.167 euros est attribuée à l'association ?Espoirs 15e?, domiciliée 20, rue des Quatre-Frères-Peignot (15e), pour qu'elle puisse continuer à créer une vie sportive et culturelle au bénéfice des habitants du 15e arrondissement.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P015 (X02836) ?Subvention à partir des fonds du Maire - 15e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2006.