Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 27 juin 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL ?Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T.)? dont le siège social est situé Théâtre de la Tempête - Cartoucherie, route du champ de man?uvre (12e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à la SARL ?Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T.)? dont le siège social est situé Théâtre de la Tempête - Cartoucherie, route du champ de man?uvre (12e), pour la diffusion du spectacle ?La Mouette? d'Anton Tchékhov au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie du 7 novembre au 21 décembre 2006 (D04429).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 14.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.