Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association ?Mouvance d'arts? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 3 juillet 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association ?Mouvance d'arts?, 6, place Rutebeuf (12e), qui a pour objet ?de promouvoir des événements culturels et artistiques, d'assurer un rôle de conseils, de gestion et de coordination de projets, de développer des activités, notamment chorégraphiques, et des débats artistiques? pour participer à l'organisation du projet Entrez dans la danse, fête de la danse qui s?est déroulée le 21 mai 2006 dans le quartier de Bercy avec une extension dans les 12e et 20e arrondissements (X03661 - 2006-01216).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 9.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.