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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Mouvance d?arts? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 3 juillet 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l?association ?Mouvance d?arts?, 6, place Rutebeuf (12e), qui a pour objet ?de promouvoir des �v�nements culturels et artistiques, d?assurer un r�le de conseils, de gestion et de coordination de projets, de d�velopper des activit�s, notamment chor�graphiques, et des d�bats artistiques? pour participer � l?organisation du projet Entrez dans la danse, f�te de la danse qui s?est d�roul�e le 21 mai 2006 dans le quartier de Bercy avec une extension dans les 12e et 20e arrondissements (X03661 - 2006-01216).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 9.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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