D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � sept associations sportives du 3�me arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3�me arrondissement en date du 3 juillet 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive Poitou? (n�D06341 / 2006_00278)

- Lyc�e Technique Simone Weil -7, rue de Poitou (3�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive scolaire du lyc�e Victor Hugo? (n�D02236 / 2006_01225) -27, rue de S�vign� (3�me).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive scolaire Fran�ois Truffaut? (n�X05484 / 2006_00464) -28, rue Debelleyme (3�me).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?La p�tanque du Marais? (n�D02232 / 2006_02412) - 9, rue de la Perle (3�me).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e professionnel Abb� Gr�goire? (n�X05345 / 2006_00300) -70 bis, rue de Turbigo (3�me).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Babel 7 Paris? (n�X03487 / 2006_01866) -16, rue des Quatre Fils (3�me).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sanku No Yawaratori? (n�X03727 / 2006_02471) - 1, passage du Maure (3�me).

Art. 8.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 4.700 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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