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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association les Ateliers d?Artistes de Belleville ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 27 juin 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribu�e � l?association ?Les Ateliers d?Artistes de Belleville? dont le si�ge social est situ� 32, rue de la Mare 75020 Paris pour permettre l?organisation des Journ�es Portes Ouvertes des ateliers d?artistes - (D01132-2006 _01493).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 9.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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