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Subvention au Comité départemental de tennis de table de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au Comit� d�partemental de tennis de table de Paris ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribu�e au Comit� d�partemental de tennis de table de Paris (n� D03198 / 2006-02555), 69 bis, rue de la Tombe-Issoire (14e), pour l?organisation d?un s�jour sportif de jeunes et une formation de cadres techniques en Chine, du 9 au 23 avril 2006, dans le cadre d?un jumelage avec la ville de P�kin.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Juillet 2006
Déliberation
2006 DJS 296
Conseil municipal
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