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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 29 juin 2006 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer la d�nomination ?Piscine Jos�phine Baker?, au nouvel �quipement baln�aire, situ� quai Fran�ois Mauriac (13e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

La d�nomination ?Piscine Jos�phine Baker? est attribu�e au nouvel �quipement baln�aire, situ� quai Fran�ois Mauriac (13e).

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