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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 18 associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive des jeunes sourds de Paris? (D06490/2006_01348) 254, rue Saint-Jacques (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Compagnie CECI ARC DE PARIS-CCAP? (D05225/2006_01570) 15, rue Mayet (6e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive scolaire de l?institut national des jeunes aveugles? (D04252/2006_03290) 56, boulevard des Invalides (7e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Bahamas? (D02410/2006_00746) 8, rue Saint-Maur (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Paris �nergies karat�? (X06474/2006_02712) 108 bis, boulevard Blanqui (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Etoile sportive des sourds de Paris et d?Ile de France? (X04594/2006_03292) 79, rue de la Sant� (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive Saint-Marcel? (D01846/2006_00055) chez Mme JOURDAIN 17, rue Simone Weil (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sport adapt� du sud-est de Paris? (X00629 /2006_00141) 43, rue du Moulinet (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association handisport de Paris-ASMF? (D01195/2006_00604) 36, avenue de Choisy (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sport et loisirs pour aveugles et amblyopes? (X00053/2006_00916) 7 bis, rue du Loing (14e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sport et loisirs rive gauche? (X00903/2006_00509) 89, rue Mademoiselle (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club de natation adapt�e-Les dauphins du XVe? (X05382/2006_00384) 8, rue de l?assomption chez Mme Yvette PERRIERE (16e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive des jours heureux? (D01785/2006_00504) 45, rue de l?Assomption (16e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sport adapt� et loisirs de Montmartre? (D03696/2006_00152) 21, rue Vauvenargues (18e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association Culturelle et de Loisirs pour Enfants et Familles ACLEF? (X06739/2006_00975) 1, rue des Annelets (19e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club sportif des sourds muets de Paris et de la r�gion parisienne? (D04388/2006_02278) 11, rue de l?Inspecteur All�s (19e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive handi-jeunes de Paris (ASHJP)? (X05792/2006_00485) 44, rue Louis Lumi�re (20e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 870 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Tennis club des sourds de Paris? (D03236/2006_00731) 24/26, rue Saint-Blaise (20e).

Art. 19.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 23.220 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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