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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer � l?association Caravans�rail et Cie dont le si�ge est situ� 65, rue du Faubourg Saint-Denis (10e), une subvention d?aide au projet ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Kh�dija BOURCART, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?aide au projet de 19.000 euros est attribu�e � l?association Caravans�rail et Cie, 65 rue du faubourg Saint-Denis (10e), dont l?objet est ?l?action et la promotion culturelle, notamment par l?organisation de concerts et divers spectacles, le soutien � de jeunes artistes et plus g�n�ralement toute action visant � l?organisation, � la production et � l?�dition sur tous supports d?�v�nements li�s � l?action de l?asso-ciation.?, pour l?organisation en 2006 du ?New Bled Festival? (X03618/2006_01052).

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 19.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, article 6574, rubrique 33, ligne P003, ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture?.

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