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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association “La Maison des Contes et des Histoires” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?association ?La Maison des Contes et des Histoires? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est allou�e � l?association ?La Maison des Contes et des Histoires? 7 rue Pecquay (4e) pour lui permettre de poursuivre son activit� d?organisation de lectures publiques � Paris, au titre de 2006 (X04063-2006-03043).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Juillet 2006
Déliberation
2006 DAC 253
Conseil municipal
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