retour Retour

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Esprit Jazz”, dont le siège social est situé 91, quai Panhard-Levassor (13e), au titre de ses activités parisiennes pour l’année 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?L?Esprit Jazz? (D06770) dont le si�ge social est situ� 91, quai Panhard-Levassor (13e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 27 juin 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 18.000 euros est attribu�e � l?association ?L?Esprit Jazz? (D06770) dont le si�ge social est situ� 91, quai Panhard-Levassor (13e), et dont l?objet est de faire conna�tre, diffuser et d�velopper la culture du jazz, musique universelle du XXe si�cle, sous toutes ses formes, afin de l?aider � organiser la sixi�me �dition de son festival � Saint-Germain-des-Pr�s (6e) (200600887).

Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, article 6574, et ainsi r�partie :

-rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subvention defonctionnement au titre de la culture? : 10.000 euros ;

-rubrique 20, ligne P046 ?Provision pour subvention defonctionnement au titre de l?�galit� femmes/hommes? : 5.000 euros ;

-fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions defonctionnement au titre de la jeunesse? : 3.000 euros.

Juillet 2006
Déliberation
2006 DAC 267
Conseil municipal
retour Retour