Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association ? La Grotte, association artistique, sportive et culturelle ?, chez Mme Marion PRION, 27 rue des Dames (17e) ;

Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 26 juin 2006 ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.000 euros est attribuée à l'association ?La Grotte, association artistique, sportive et culturelle? (X05526), chez Mme Marion PRION, 27 rue des Dames (17e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2006, au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.