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Subvention à l'association "Hôpital sans frontière" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 novembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 novembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 30 juillet 1996, par laquelle à l'association "Hôpital sans frontière" (12e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Camille CABANA, adjoint chargé des Finances, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "Hôpital sans frontière", Hôpital Rothschild, 33, boulevard de Picpus (12e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 970, sous-chapitre 970-00, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Octobre 1996
Déliberation
1996 P. 1749
Conseil municipal
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