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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Comit� pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des m�tallos? dit ?Comit� M�tallos?, domicili�e � l?Union Fraternelle des M�tallurgistes, 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 8 d�cembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribu�e � l?association ?Comit� M�tallos?, sise 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e), pour ses actions sociales et artistiques et pour l?installation de l?embl�me des M�tallos (tiers D06718 ; dossier 2008-03094).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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