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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 d�cembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer des conventions ou des avenants afin de permettre le versement de subventions ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?Association pour l?animation sportive et culturelle du sud parisien/Th��tre 13 situ�e 103 A, boulevard Auguste Blanqui (13e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 280.500 euros.

Art. 2.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Maison de la Po�sie situ�e 161, rue Saint Martin (3e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 460.000 euros.

Art. 3.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Paris Mouff?Th��tre situ�e 73, rue Mouffetard (5e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 250.000 euros.

Art. 4.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Th��tre Paris 14 situ�e 20, avenue Marc Sangnier (14e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 261.000 euros.

Art. 5.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer avec la SARL Soci�t� de Production et de Gestion Th��trales situ�e 211, avenue Jean Jaur�s (19e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 410.000 euros.

Art. 6.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Th��tre Silvia Monfort situ�e 106, rue Brancion (15e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 450.000 euros.

Art. 7.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association L?Etoile du Nord situ�e 16, rue Georgette Agutte (18e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 175.000 euros.

Art. 8.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer avec la soci�t� coop�rative d?int�r�t collectif ?De Rue et de Cirque? situ�e 1, rue Duvergier (19e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 265.000 euros.

Art. 9.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Maison du Geste et de l?Image situ�e 42, rue Saint Denis (1er) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 400.000 euros.

Art. 10.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Paris Ateliers situ�e 113, rue Nationale (13e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 2.205.000 euros.

Art. 11.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?Association Ensemble Orchestral de Paris situ�e 14, rue de Madrid (8e) l?avenant n� 3 � la convention triennale du 29 mai 2007 relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 2.265.000 euros.

Art. 12.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?Association Cit� Europ�enne des R�collets situ�e 1, rue d?Enghien (10e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de 50.000 euros.

Art. 13.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?Association Maison Europ�enne de la Photographie situ�e 82, rue Fran�ois Miron (4e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de 1.847.745 euros.

Art. 14.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?Association Le Mus�e en Herbe situ�e Jardin d?Acclimatation (16e)s une convention relative � l?attribution d?une subvention de 132.500 euros.

Art. 15.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?Etablissement Public la Maison des M�tallos situ�e 94, rue Jean Pierre Timbaud (11e) l?avenant n� 2 � convention relatif � l?attribution d?une subvention de 1.000.000 euros.

Art. 16.- M. Le Maire de Paris est autoris� � signer avec la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Auditorium Saint Germain situ�e 4, rue F�libien (6e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de 650.000 euros.

Art. 17.- La d�pense en fonctionnement correspondant aux articles 1 � 14, soit un montant de 9.451.745 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 chapitre 65, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture, sous r�serve de la d�cision de financement.

Art. 18.- La d�pense correspondant aux articles 15 � 16, soit un montant de 1.650.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 (340.000 euros) et 2009 (1.310.000 euros) chapitre 65, rubrique 33, nature 65737: provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture, sous r�serve de la d�cision de financement.

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