D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Jets d?Encre? 2 bis, passage Ruelle (18e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e � l?association ?Jets d?Encre? (X05910/2008_04399) 2 bis, passage Ruelle (18e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligneVF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.

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