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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 8 d�cembre 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 1.000 euros � l?association ?Les Amis de l?Orgue de Saint Joseph des Epinettes?;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention 1.000 euros est allou�e � l?association ?Les Amis de l?Orgue de Saint Joseph des Epinettes? dont le si�ge social est situ� 40, rue Pouchet (17e) pour lui permettre de restaurer l?orgue de l?�glise Saint Joseph des Epinettes (X00536 / 2008_04373).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2042, rubrique 324 mission 90010-99-010, n� d?individualisation 08 V00458 DAC. Provision pour subvention d?�quipement au titre du patrimoine.

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