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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement et une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?La Com�die Italienne?, 17, rue de la Ga�t� (14e) ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 juin 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?La Com�die Italienne?, 17 rue de la Ga�t� (14e).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- Une subvention d?�quipement est attribu�e � l?association ?La Com�die Italienne?, 17, rue de la Ga�t� (14e), pour le remplacement du parquet de sc�ne du th��tre La Com�die Italienne, situ� � la m�me adresse.

Art. 4.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 2042, ligne E011 ?Cr�dits pour subventions d?�quipement au titre de la culture?, mission 900 10-99-010, n� d?individualisation 09V00458DAC, AP 093546.

Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer les conventions, dont les textes sont joints � la pr�sente d�lib�ration.

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