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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment le livre V, article L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer � l?association ?Le Comit� pour une Maison des Savoirs et des Cultures de l?Est Parisien dans la Maison des M�tallos (dit Comit� des M�tallos)? une subvention pour son ?Parcours Filles/Femmes? et lui propose le versement d?une subvention correspondante ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 juin 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Fatima LALEM, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e au Comit� pour une Maison des Savoirs et des Cultures de l?Est Parisien dans la Maison des M�tallos (dit Comit� des M�tallos), situ� au 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) (D06718 / 2009-02496) au titre de l?ann�e 2009.

Art. 2.- Le montant de la subvention sera imput� sur les cr�dits inscrits au chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne VF02001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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