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Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 23 septembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à diverses oeuvres d'enseignement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 16 septembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 15 septembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 17 septembre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Claude GOASGUEN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1997, aux organismes désignés ci-après :
- Foyer socio-éducatif du collège Jacques-Prévert, 18, rue Saint-Benoît (6e), (5.000 F) ;
- Institut de l'Alma, 12, avenue Bosquet (7e), (3.000 F) ;
- O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 15, rue de Lancry (10e), (4.000 F) ;
- Ecole privée Saint-Joseph - Saint-Maur, 81 ter, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e), (5.000 F) ;
- Association Saint-Louis-de-Gonzague, 12, rue Benjamin-Franklin (16e), (4.000 F).
Art. 2.- La dépense totale correspondante, d'un montant de 21.000 F, sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-2, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Septembre 1997
Déliberation
1997 DASCO 27
Conseil municipal
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