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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Metazone” 37, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Metazone? ;

Vu le Conseil du 4e arrondissement, en date du 19 septembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Metazone? 37, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e), (X05177 / 2006- 03730) au titre de ses activit�s en 2006.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Septembre 2006
Déliberation
2006 DAC 456
Conseil municipal
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