�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Le 6�me, Ateliers d?Artistes? ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 12 septembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?Le 6�me, Ateliers d?Artistes? 2, rue Guynemer (6e), (D01152 2006 02856) pour l?organisation de ses journ�es Portes Ouvertes en novembre 2006.

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 3.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

�