97 - 2002, DRH 38 - Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur l'A.S.P.P. (janvier 2002)
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Il nous reste un projet de délibération qui porte sur le rapport de la Chambre régionale des comptes...
M. François DAGNAUD, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Une communication.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - ... sur le rapport de la Chambre régionale des comptes concernant l'A.S.P.P.
Y a-t-il un problème à ce que l'examen de ce rapport soit reporté au prochain Conseil dans la mesure où M. DESTREM doit s'en aller, ce que je comprends aussi ?
M. Alain DESTREM. - Devait s'en aller.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Peut-être que cela donnera une meilleure condition de débat au prochain Conseil ? Si cela ne pose pas de problèmes, évidemment !
M. François DAGNAUD, adjoint, rapporteur. - A moi, personnellement, cela n'en pose aucun. Je crains toutefois que si nous repoussons à une prochaine séance, on se mette en dehors des délais légaux de présentation de la communication de la Chambre régionale des comptes à l'Assemblée délibérante.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Là, il y a un problème !
Monsieur DESTREM ?
M. Alain DESTREM. - Simplement, je remarque quand même que dans le cadre de l'organisation de nos séances, on ne parle même plus de perturbations, on parle franchement d'un aménagement touristique ! On s'est perdu dans le passage des commissions pendant ces deux jours de façon extraordinaire... Je comprends très bien que certains ordres du jour ou certains emplois du temps d'aujourd'hui aient empêché certains adjoints d'être là, mais enfin quand même, passer les affaires de la 2e Commission à 13 heures 40, alors qu'il n'y a même pas le quorum !... Le rapport de la C.R.C. sur l'A.S.P.P. mérite mieux. Repoussons-le à la prochaine séance.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Attendez, Monsieur DESTREM, on ne va pas faire un débat maintenant !
Il y a deux inscrits, vous-même et M. REY.
M. Alain DESTREM. - Je peux m'inscrire et j'ai l'intention de parler un quart d'heure.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Vous avez déjà parlé 5 minutes.
Il n'a pas été inscrit à la précédente séance du Conseil de Paris à votre demande et vous nous demandez à nouveau de ne pas l'inscrire !
M. Alain DESTREM. - Je ne vous demande rien, je ne devrais pas être là, la séance devrait être arrêtée depuis longtemps !
M. François DAGNAUD, adjoint. - Il est vrai que la séance a été un peu perturbée, j'en prends ma part puisque c'est à ma demande que la 2e Commission n'est venue qu'en fin de matinée parce que j'avais des contraintes liées à la célébration du 19 mars. Je m'en excuse auprès de vous.
Il y a peut-être une solution qui consisterait à prendre acte du fait que le Conseil de Paris a été saisi ce jour du rapport de la Chambre régionale des comptes et qu'il y a bien eu communication et peut-être pourrait-on décider que le débat sur cette communication soit repoussé à une séance ultérieure ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Très bien, excellente proposition.
M. Alain DESTREM. - Très bien.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Donc, le débat aura lieu en avril prochain.