D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subventions � une association du 14e arrondissement au titre de la politique de la ville ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 25 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est accord�e � l'association Rouvier Plaisance 8, rue Maurice-Rouvier (14e) pour l'organisation de janvier 2002 � octobre 2002 d'un club de jeu d'�chec notamment pour les �l�ves scolaris�s � l'�cole Maurice-Rouvier.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant de 1.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.